Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLORCOAT
BRITISH STEEL Plc
NAROZNI Pierre

Numéro de dépôt :
1267295
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque COLORCOAT

Déposée le 30 mars 1984 par BRITISH STEEL Plc et NAROZNI Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BRITISH STEEL Plc, domicilié(e) 9 Albert Embankment LONDRES SE1 7SN ROYAUME-UNI (dossier no 2030618) - France et NAROZNI Pierre, domicilié(e) Route des Courmettes Tourrettes sur Loup, 06140 VENCE (dossier no 2064863) - France.

La marque COLORCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLORCOAT est expirée depuis le 30 mars 2004.

BRITISH STEEL Plc a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIL


BRITISH STEEL Plc - 9 Albert Embankment LONDRES SE1 7SN ROYAUME-UNI (dossier no 2030618) - France

NAROZNI Pierre - Route des Courmettes Tourrettes sur Loup, 06140 VENCE (dossier no 2064863) - France



Renouvellement sans limitation le 6 mars 1996 n°2064863 - Publication au BOPI 1996-03-06

Renouvellement sans limitation n°2030618 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 28 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292434 - Publication au BOPI 1999-12-28

Inscription - Transmission de propriété n°40295 - Publication au BOPI

Produits métalliques munis d'un revêtement protecteur, en particulier feuille d'acier revêtue, matériau en bandes et éléments fabriqués à partir de ceux-ci.